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11. Le site décline toute responsabilité en cas d'arrêt temporaire ou définitif de l'API d'OpenAI.
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13. Tout litige lié à l'utilisation du site sera soumis au droit français et aux tribunaux compétents en France.
14. Nous ne proposons qu'un outil de mise en relation avec l'API d'OpenAI. Cependant, veuillez noter que nous déclinons toute responsabilité concernant le contenu généré par l'IA. Il est de votre responsabilité de respecter les lois de votre région, y compris les droits d'auteur, en ce qui concerne le contenu que vous produisez. Si vous constatez un contenu qui ne respecte pas la loi, veuillez le signaler directement à OpenAI. https://openai.com/

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ChatGPT-FR l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le présent site, accessible à l’URL https://chatgpt-fr.fr (le « Site »), est édité par :

Jund-Dev, entrepreneur individuel Anthony JUND, résidant 2A rue d'ebersmunster 67600 SELESTAT, de nationalité Française (France), né(e) le 07/07/1995, inscrite au R.C.S. de COLMAR sous le numéro 953125515.

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR81953125515.

Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1, 09 72 10 10 07.

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